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- Renvoi à la commission des revenus nationaux de l'adresse de l'agent national du district de la Rochefoucauld (Charente) concernant l'envoi de 30 468 livres de métal des cloches et 46 marcs 5 onces d'argenterie, lors de la séance du 17 vendémiaire an III (8 octobre 1794)