Motion relative sur l'enfermement dans la caisse à trois clef, plutôt que la vente, des bijoux offerts en don patriotique, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)
Motion relative sur l'enfermement dans la caisse à trois clef, plutôt que la vente, des bijoux offerts en don patriotique, lors de la séance du 20 frimaire an II (10 décembre 1793)