ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Adresse de la société populaire de Séverac (Aveyron), lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 3 fructidor an II (20 août 1794)
1. Félicitations adressées à la Convention sur son attitude lors des événements de thermidor et sur ses travaux, par a) l’administration du district de Pons (Charente-Inférieure), la société populaire de Benon (Charente-Inférieure), la société populaire et le tribunal de La Loupe (Eure-et-Loir), b) le tribunal du district de Saint-Mihiel (Meuse), c) le conseil général de Saint-Mihiel, la société populaire de Tarbes (Hautes-Pyrénées), d) le comité révolutionnaire du district de Tarbes, e) les administrateurs du district du Coiron à Aubenas (Ardèche), la société populaire de Sisteron (Basses-Alpes), f) la société populaire de Séverac (Aveyron), g) la société montagnarde d’Aramon (Gard), la municipalité de Lusignan (Vienne), la société populaire de Lesparre (Bec d’Ambès), h) la société populaire de Condrieu (Rhône), la société populaire de Tullins (Isère), i) le conseil général de Sougères (Yonne), j) le conseil général, le comité de surveillance et la société populaire de L’Unité (ci-devant Saint-Georges d’Oléron, Charente-Inférieure), le 14e régiment de chasseurs à cheval, k) la société populaire, le conseil général et les autorités constituées de Hesdin (Pas-de-Calais), la société et les communes du canton de Marthon (Charente), la société populaire de Joigny (Yonne), la société populaire de Manosque (Basses-Alpes), la société populaire de Lons (Jura), le conseil général de Dormans (Marne), 1) le conseil général du district de Cambrai (Nord), l’assemblée populaire des citoyens de Liège, m) les administrateurs du département de l’Isère
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Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse de la société populaire de Séverac (Aveyron), lors de la séance du 3 fructidor an II (20 août 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCV - Du 26 thermidor au 9 fructidor an II (13 au 26 août 1794). 1987. p. 305.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
305
Dernière page
305
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le