Décret relatif aux réparations de l'église Sainte-Croix-d'Orléans, lors de la séance du 12 mai 1790
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Référence bibliographique
Décret relatif aux réparations de l'église Sainte-Croix-d'Orléans, lors de la séance du 12 mai 1790.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XV - Du 21 avril au 30 mai 1790. 1883. p. 491.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
491
Dernière page
491
Typologie documentaire
Décret
Modifié le