Décret, proposé par Bourdon (de l'Oise), ordonnant à la trésorerie nationale de tenir à la disposition du ministre de la Marine les sommes nécessaires à la construction de fourneaux à réverbère, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, proposé par Bourdon (de l'Oise), ordonnant à la trésorerie nationale de tenir à la disposition du ministre de la Marine les sommes nécessaires à la construction de fourneaux à réverbère, lors de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. p. 532.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
532
Dernière page
532
Typologie documentaire
Décret
Modifié le