Discussion engagée après la lecture, par Gossuin, du projet de loi sur la construction de voitures pour le transport des blessés, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794)

Discussion engagée après la lecture, par Gossuin, du projet de loi sur la construction de voitures pour le transport des blessés, lors de la séance du 24 nivôse an II (13 janvier 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 286.