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PARLEMENTAIRES

Adresse du conseil général du district de Dijon qui félicite la Convention de sa fermeté et sa vigilance, qui ont permis de déjouer les complots des conjurés, lors de la séance du 16 germinal an II (5 avril 1794)

Archives parlementaires de la Révolution Française

Première série (1787-1799)

Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794)

République française - Convention nationale

Séance du 16 germinal an II (5 avril 1794)

33. Félicitations pour l’exécution des traîtres par : (a) département de la Drôme ; (b) commune de Donzy ; (c) Section Lepeletier, de Reims ; (d) bureau de paix du 2e arrondissement de Paris ; (e) département du Cantal ; (f) société populaire de Sully ; (g) société populaire d’Alais ; (h) district de Dijon ; (i) commune de Crest ; (j) district de Castres ; (k) société populaire de Brion-du-Gard ; (1) société populaire de Muret ; (m) société populaire de Mont-de-Marsan ; (n) société populaire de Tartas ; (o) société populaire de Thonon ; (p) société populaire d’Auch ; (q) société populaire de Montluçon ; (r) société populaire de Tulle ; (s) département de la Vienne ; (t) commune de Poitiers ; (u) 19e régiment de chasseurs à cheval ; (v) force armée d’Emée, 1er bataillon de la Montagne de Mont-de-Marsan ; (x) commune de Provins