Extrait du procès-verbal des séances du conseil général du département de la Marne relatif à l'adoption de l'arrêté du représentant Fouché, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793)

Lettre du Conseil général du département de la Marne faisant connaître qu’il a ordonné l’exécution dans l’étendue de ce département, de l’arrêté du citoyen Fouché, représentant du peuple, près les départements du Centre et de l’Ouest, relatif à l’exercice du culte et à la sépulture des citoyens

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Référence bibliographique

Extrait du procès-verbal des séances du conseil général du département de la Marne relatif à l'adoption de l'arrêté du représentant Fouché, lors de la séance du 24 brumaire an II (14 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 175.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

175

Dernière page

175

Typologie documentaire

Délibération ou procès verbal de collectivité

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 00:08