Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune de Cany, qui décide d’adresser à la Convention le procès-verbal d’une fête civique, en annexe de la séance du 20 germinal an II (9 avril 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi au comité d'instruction publique de l'adresse de la commune de Cany, qui décide d’adresser à la Convention le procès-verbal d’une fête civique, en annexe de la séance du 20 germinal an II (9 avril 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVIII - Du 13 au 28 germinal an II (2 au 17 avril 1794). 1969. pp. 383-386.
Langue principale
Français
Nombre de pages
4
Première page
383
Dernière page
386
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le