Acte d'accusation de Monnel contre Bernard et défense de ce dernier, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)

Compte rendu par divers journaux de la discussion à laquelle donna lieu l’accusation lancée contre Marc-Antoine Bernard, député des Bouches-du-Rhône, d’avoir pris part au mouvement fédéraliste de Marseille

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Référence bibliographique

Acte d'accusation de Monnel contre Bernard et défense de ce dernier, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. pp. 520-521.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

520

Dernière page

521

Typologie documentaire

Discussion

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 00:31