Renvoi au comité des procès-verbaux de l'adresse de la société populaire de Sauveterre (Basses-Pyrénées) qui atteste en faveur de Monestier du Puy-de-Dôme, objet d’une dénonciation, en annexe de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794)

Renvoi au comité des procès-verbaux de l'adresse de la société populaire de Sauveterre (Basses-Pyrénées) qui atteste en faveur de Monestier du Puy-de-Dôme, objet d’une dénonciation, en annexe de la séance du 4 messidor an II (22 juin 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCII - Du 1er messidor au 20 messidor An II (19 juin au 8 juillet 1794). 1980. p. 112.