Extrait du registre des délibérations du directoire du district d'Autun relatif à l'acte de renonciation aux fonctions sacerdotales du citoyen Masson, lors de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait du registre des délibérations du directoire du district d'Autun relatif à l'acte de renonciation aux fonctions sacerdotales du citoyen Masson, lors de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 473.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
473
Dernière page
473
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le