Passage à l'ordre du jour sur la pétition d'une députation du bataillon de première réquisition du district de Fresnay (Sarthe) qui demande à demeurer organisée en bataillon, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Passage à l'ordre du jour sur la pétition d'une députation du bataillon de première réquisition du district de Fresnay (Sarthe) qui demande à demeurer organisée en bataillon, en annexe de la séance du 16 frimaire an II (6 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. pp. 39-40.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
39
Dernière page
40
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le