Discussion concernant l'arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et ecclésiastiques du département, lors de la séance du 17 juillet 1791
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Référence bibliographique
Discussion concernant l'arrêté du département du Bas-Rhin relatif aux religieux et ecclésiastiques du département, lors de la séance du 17 juillet 1791.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXVIII - Du 6 juillet au 28 juillet 1791.. 1887. pp. 391-394.
Langue principale
Français
Nombre de pages
4
Première page
391
Dernière page
394
Typologie documentaire
Discussion
Modifié le