Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)

Comptes rendus par divers journaux de la discussion à laquelle donnèrent lieu : 1. la motion de Romme relative à la profession de foi politique des députés suppléants ; 2. la motion de Merlin (de Thionville) relative au mode d’appel des députés suppléants

Table des matières

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Référence bibliographique

Discussion relative aux motions de Romme et Merlin (de Thionville) sur les députés suppléants, d'après les Annales patriotiques et littéraires, en annexe de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. pp. 509-510.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

509

Dernière page

510

Typologie documentaire

Discussion

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 01:16