ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Décret relatif au sieur Gory, secrétaire de la commission envoyée par l’Assemblée dans les départements du Nord, lors de la séance du 30 septembre 1791

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret relatif au sieur Gory, secrétaire de la commission envoyée par l’Assemblée dans les départements du Nord, lors de la séance du 30 septembre 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXI - Du 17 au 30 septembre 1791. 1888. p. 675.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
675
Dernière page
675
Typologie documentaire
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le