44. Décret accordant au citoyen Dunepart la solde de lieutenant de cavalerie (Rapporteur : Enlart)
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Référence bibliographique
44. Décret accordant au citoyen Dunepart la solde de lieutenant de cavalerie (Rapporteur : Enlart).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 88.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
88
Dernière page
88
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