Présentation par Carnot, au nom du comité de salut public, de la liste des membres de la commission établie par un décret rendu au commencement de la séance, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793)

Présentation par Carnot, au nom du comité de salut public, de la liste des membres de la commission établie par un décret rendu au commencement de la séance, lors de la séance du 24 frimaire an II (14 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 456.