Arrêté du conseil général du département de la Moselle contre les citoyens juifs, qui n'auront pas manifesté par aucun acte de patriotisme leur dévouement à la Révolution, en annexe de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793)

Arrêté du conseil général du département de la Moselle contre les citoyens juifs, qui n'auront pas manifesté par aucun acte de patriotisme leur dévouement à la Révolution, en annexe de la séance du 12 brumaire an II (2 novembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. pp. 186-187.