Décret, sur le rapport d'Enlart au nom du comité de la guerre, accordant la solde de lieutenant de cavalerie au maréchal des logis Dunepart, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, sur le rapport d'Enlart au nom du comité de la guerre, accordant la solde de lieutenant de cavalerie au maréchal des logis Dunepart, lors de la séance du 11 pluviôse an II (30 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIV - Du 9 au 25 pluviôse An II (28 janvier au 13 février 1794). 1962. p. 88.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
88
Dernière page
88
Typologie documentaire
Décret
Modifié le