Extrait de la pétition de la commune de Bruyères-le-Châtel qui annonce des dons en argenterie et demande à s'appeler Bruyères-Libre, lors de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait de la pétition de la commune de Bruyères-le-Châtel qui annonce des dons en argenterie et demande à s'appeler Bruyères-Libre, lors de la séance du 29 brumaire an II (19 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 492.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
492
Dernière page
492
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le