Rapport, présenté par un membre du comité des secours publics, sur la découverte par le représentant Guiot dans les prisons de Lille, du citoyen Deposse, officier suédois, détenu arbitrairement depuis 45 ans, en annexe de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794)

Rapport, présenté par un membre du comité des secours publics, sur la découverte par le représentant Guiot dans les prisons de Lille, du citoyen Deposse, officier suédois, détenu arbitrairement depuis 45 ans, en annexe de la séance du 13 ventôse an II (3 mars 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXVI - Du 13 au 30 ventôse an II (3 au 20 mars 1794). 1965. pp. 36-37.