Renvoi aux comités des finances et d'instruction publique de la pétition d'un citoyen réclamant des fonds pour établir une manufacture de fabrication d'un nouveau mode de cadran, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Renvoi aux comités des finances et d'instruction publique de la pétition d'un citoyen réclamant des fonds pour établir une manufacture de fabrication d'un nouveau mode de cadran, en annexe de la séance du 22 frimaire an II (12 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 390.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
390
Dernière page
390
Typologie documentaire
Renvoi aux comités
Modifié le