Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Mozère de Barboux (Doubs) la somme de 300 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794)

Décret, présenté par Briez au nom du comité des secours publics, accordant au citoyen Mozère de Barboux (Doubs) la somme de 300 livres à titre de secours et indemnité, lors de la séance du 9 thermidor an II (27 juillet 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCIII - Du 21 messidor au 12 thermidor an II (9 juillet au 30 juillet 1794). 1982. p. 577.