ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

La Convention accorde un secours aux citoyens Joseph Roger, domicilié à Neuville (Meuse), lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)
Archives parlementaires de la Révolution Française
Première série (1787-1799)
Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794)
République française - Convention nationale
Séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794)
50. Sur le rapport du représentant Roger Ducos, la Convention accorde un secours aux citoyens a) Joseph Roger, domicilié à Neuville (Meuse), b) David Grincourt, domicilié à Sedan (Ardennes) c) François Seinset et Marie-Elisabeth Barbet, sa femme, domiciliés à Paris, tous acquittés et mis en liberté par jugement du Tribunal révolutionnaire de Paris. Sur le rapport du même représentant un supplément de pension est accordé d) à Marie-Thérèse Levasseur, veuve de J.-J. Rousseau en raison de son âge et de ses infirmités
Télécharger
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
La Convention accorde un secours aux citoyens Joseph Roger, domicilié à Neuville (Meuse), lors de la séance du 23 fructidor an II (9 septembre 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. p. 27.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
27
Dernière page
27
Typologie documentaire
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le