Procès-verbal de la séance du conseil général du département de Paris du 17 brumaire an II relatant plusieurs abjurations, en annexe de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Procès-verbal de la séance du conseil général du département de Paris du 17 brumaire an II relatant plusieurs abjurations, en annexe de la séance du 17 brumaire an II (7 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. pp. 568-569.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
568
Dernière page
569
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le