La Convention passe à l’ordre du jour sur les demandes d’insertion de leur vote pour le décret d’accusation contre Carrier, des représentants Vadier, qui n’a pu assister à la séance en raison de sa santé, Poultier qui était sorti de la séance au moment du vote, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
La Convention passe à l’ordre du jour sur les demandes d’insertion de leur vote pour le décret d’accusation contre Carrier, des représentants Vadier, qui n’a pu assister à la séance en raison de sa santé, Poultier qui était sorti de la séance au moment du vote, lors de la séance du 4 frimaire an III (24 novembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome CII - Du 1er au 12 frimaire an III (21 novembre au 2 décembre 1794). 2012. p. 136.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
136
Dernière page
136
Typologie documentaire
Déroulement des séances
Modifié le