Adresse du conseil général de la commune de Val-de-la-Haye (Seine-Maritime) qui félicite la Convention, lors de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794)

19. Félicitations à la Convention à l’occasion de la découverte des complots, des communes, Sociétés populaires, tribunaux, etc. : a) Bonne val ; b) Malzéville ; c) Moulins ; d) Breteuil ; e) Corme-la-Forêt ; f) Montigny-sur-Aube ; g) Montarac ; h) Oust ; i) Val-de-la-Haye ; j) Nérac ; k) Montpellier ; 1) Gacé ; m) Fanjeaux ; n) Strasbourg ; o) Lagrasse ; p) l’Aveyron ; q) Saintes

Table des matières

Infos

Référence bibliographique

Adresse du conseil général de la commune de Val-de-la-Haye (Seine-Maritime) qui félicite la Convention, lors de la séance du 5 floréal an II (24 avril 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. p. 230.

Langue principale

Français

Nombre de pages

Première page

230

Dernière page

230

Typologie documentaire

Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 03:53