ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Adresse de la commune d'Ozouer-le-Repos (Seine-et-Marne) informant de ses dons en argenterie et demandant à conserver son église pour y célébrer des fêtes civiques, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Adresse de la commune d'Ozouer-le-Repos (Seine-et-Marne) informant de ses dons en argenterie et demandant à conserver son église pour y célébrer des fêtes civiques, lors de la séance du 12 ventôse an II (2 mars 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXV - Du 26 pluviôse au 12 ventôse an II (14 février au 2 mars 1794). 1964. p. 643.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
643
Dernière page
643
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le