Projet de décret, présenté par M. J. B. Massieu, au nom du comité ecclésiastique, sur les congrégations séculières d'hommes, en annexe de la séance du 30 septembre 1971
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Projet de décret, présenté par M. J. B. Massieu, au nom du comité ecclésiastique, sur les congrégations séculières d'hommes, en annexe de la séance du 30 septembre 1971.
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXXII - 30 septembre 1791. 1888. pp. 59-60.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
59
Dernière page
60
Typologie documentaire
Projet de décret
Modifié le