Décret, présenté par Voulland, ordonnant que le citoyen Molin, maire de Beaucaire, est libre de se retirer, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793)
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Référence bibliographique
Décret, présenté par Voulland, ordonnant que le citoyen Molin, maire de Beaucaire, est libre de se retirer, lors de la séance du 14 brumaire an II (4 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXVIII - Du 8 au 20 brumaire an II (29 octobre au 10 novembre 1793). 1911. p. 260.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
260
Dernière page
260
Typologie documentaire
Décret
Modifié le