Procès-verbal des effets envoyés en don par la commune de Montgeron, canton de Ville-Neuve-la-Montagne, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Procès-verbal des effets envoyés en don par la commune de Montgeron, canton de Ville-Neuve-la-Montagne, lors de la séance du 3 frimaire an II (23 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 689.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
689
Dernière page
689
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le