Procès-verbal d'élection de l'agent national de la commune d'Ornans, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794)
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Infos
Référence bibliographique
Procès-verbal d'élection de l'agent national de la commune d'Ornans, en annexe de la séance du 8 pluviôse an II (27 janvier 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. pp. 727-728.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
727
Dernière page
728
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le