Extrait du registre des délibérations du conseil général de la Commune de Pontarlier relatif à l'affaire du citoyen Boissard, à remettre aux représentants Michaud et Siblot, en mission dans les départements de la Haute-Saône et du Doubs, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait du registre des délibérations du conseil général de la Commune de Pontarlier relatif à l'affaire du citoyen Boissard, à remettre aux représentants Michaud et Siblot, en mission dans les départements de la Haute-Saône et du Doubs, en annexe de la séance du 18 frimaire an II (8 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. pp. 142-143.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
142
Dernière page
143
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le