ARCHIVES
PARLEMENTAIRES

Ajournement du projet de décret présenté par David au nom du comité d'instruction publique, sur la suppression de la commission du Muséum, en annexe de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793)

Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Ajournement du projet de décret présenté par David au nom du comité d'instruction publique, sur la suppression de la commission du Muséum, en annexe de la séance du 28 frimaire an II (18 décembre 1793). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 644.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
644
Dernière page
644
Typologie documentaire
Déroulement des séances
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
Modifié le