Adresse du tribunal du 3ème arrondissement, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794)

33. Adresses à la Convention de : (a) section révolutionnaire, (b) section des gardes-françaises ; (c) section de la Réunion ; (d) section du Muséum ; (e) section de la Fontaine de Grenelles ; (f) section Guillaume Tell ; (g) section du Faubourg Montmartre ; (h) section du Panthéon français ; (i) section de Marat ; (j) section des Quinze-Vingts ; (k) section du Temple ; (1) section Faubourg Antoine ; (m) section des Arcis ; (n) Sté des Jacobins ; (o) la commune de Vaugirard ; (p) le tribunal du 3e arrondissement ; (q) le tribunal de police correctionnelle ; (r) le département de Paris ; (s) les vétérans invalides et les défenseurs de la République ; (t) le tribunal de commerce ; (u) les élèves de l’Ecole national de Popincourt

Table des matières

Infos

Référence bibliographique

Adresse du tribunal du 3ème arrondissement, lors de la séance du 7 prairial an II (26 mai 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. p. 23.

Langue principale

Français

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Typologie documentaire

Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée

URI du manifest IIIF du volume contenant le document

Modifié le

11 octobre 2024 à 05:08