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Adoption d'un décret relatif au port des décorations des ordres supprimés, lors de la séance du 13 septembre 1791

Table des matières
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Référence bibliographique
Adoption d'un décret relatif au port des décorations des ordres supprimés, lors de la séance du 13 septembre 1791. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XXX - Du 28 août au 17 septembre 1791. 1888. p. 608.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
608
Dernière page
608
Typologie documentaire
Décret
URI du manifest IIIF du volume contenant le document
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