Décret ordonnant à l’administrateur des domaines nationaux de remettre au ministre de l’Intérieur les objets précieux renfermés dans la caisse à trois clefs, pour être déposés au Museum

Décret ordonnant à l’administrateur des domaines nationaux de remettre au ministre de l’Intérieur les objets précieux renfermés dans la caisse à trois clefs, pour être déposés au Museum. Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. pp. 335-336.