Pétition à la barre d'une députation de la municipalité de Buc, district de Versailles en faveur de son ancien prêtre dont elle remet les lettres de prêtrise, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Pétition à la barre d'une députation de la municipalité de Buc, district de Versailles en faveur de son ancien prêtre dont elle remet les lettres de prêtrise, lors de la séance du 11 frimaire an II (1er décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. pp. 441-442.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
441
Dernière page
442
Typologie documentaire
Discours des députations ou de citoyens
Modifié le