Décret, sur le rapport de Romme au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'organisation de l'année et à la nomenclature du calendrier, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793)
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Référence bibliographique
Décret, sur le rapport de Romme au nom du comité d'instruction publique, relatif à l'organisation de l'année et à la nomenclature du calendrier, lors de la séance du 4 frimaire an II (24 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. pp. 6-31.
Langue principale
Français
Nombre de pages
25
Première page
6
Dernière page
31
Typologie documentaire
Décret
Modifié le