Décret, présenté par Barrère au nom du comité de Salut public, sur le 11e bataillon de première réquisition dit de Tuileries et celui de 1re réquisition dit de la Halle, lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Décret, présenté par Barrère au nom du comité de Salut public, sur le 11e bataillon de première réquisition dit de Tuileries et celui de 1re réquisition dit de la Halle, lors de la séance du 29 frimaire an II (19 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. pp. 707-708.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
707
Dernière page
708
Typologie documentaire
Décret
Modifié le