Décret d'arrestation du représentant Dentzel et renvoi de son affaire aux comités de sûreté générale et de salut public pour faire un rapport, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794)

Décret d'arrestation du représentant Dentzel et renvoi de son affaire aux comités de sûreté générale et de salut public pour faire un rapport, lors de la séance du 27 nivôse an II (16 janvier 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIII - Du 16 nivôse au 8 pluviôse An II (5 au 27 janvier 1794). 1961. p. 394.