La Convention accorde un secours au citoyen Rupalley domicilié à Rouen (Seine-Inférieure) qui a été blessé lors de l’insurrection du 12 janvier 1793 survenue dans cette commune (rapporteur : Menuau), lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794)
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Référence bibliographique
La Convention accorde un secours au citoyen Rupalley domicilié à Rouen (Seine-Inférieure) qui a été blessé lors de l’insurrection du 12 janvier 1793 survenue dans cette commune (rapporteur : Menuau), lors de la séance du 24 fructidor an II (10 septembre 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCVII - Du 23 fructidor an II au 2 vendémiaire an III (9 au 23 septembre 1794). 1993. p. 59.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
59
Dernière page
59
Typologie documentaire
Décret
Modifié le