Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion engagée sur le rapport, présenté par Amar au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'arrestation de Rabaut-de-Saint-Etienne, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Compte-rendu du "Journal des Débats et des Décrets" de la discussion engagée sur le rapport, présenté par Amar au nom du comité de sûreté générale, relatif à l'arrestation de Rabaut-de-Saint-Etienne, en annexe de la séance du 15 frimaire an II (5 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXX - Du 4 Frimaire au 15 Frimaire an II (24 novembre au 5 Décembre 1793). 1912. pp. 715-716.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
715
Dernière page
716
Typologie documentaire
Discussion
Modifié le