Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Pantin arrêtant l'inventaire et le transport des objets servant au culte catholique, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait du registre des délibérations du conseil municipal de la commune de Pantin arrêtant l'inventaire et le transport des objets servant au culte catholique, lors de la séance du 26 brumaire an II (16 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. p. 327.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
327
Dernière page
327
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le