Extrait du registre des délibérations de la commune de Courtemont (Marne) relatif au serment civique prêté par tous les citoyens de cette commune le 10 août 1793, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Extrait du registre des délibérations de la commune de Courtemont (Marne) relatif au serment civique prêté par tous les citoyens de cette commune le 10 août 1793, lors de la séance du 22 brumaire an II (12 novembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXIX - Du 21 brumaire au 3 frimaire an II (11 au 23 novembre 1793). 1911. pp. 59-60.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
59
Dernière page
60
Typologie documentaire
Délibération ou procès verbal de collectivité
Modifié le