Résumé de la pétition du citoyen Brun, membre du directoire du district de Montauban, contre sa suspension et sa réclusion, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793)
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Infos
Référence bibliographique
Résumé de la pétition du citoyen Brun, membre du directoire du district de Montauban, contre sa suspension et sa réclusion, lors de la séance du 25 frimaire an II (15 décembre 1793).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXI - Du 16 frimaire au 29 frimaire an II (6 décembre au 19 décembre 1793). 1913. p. 474.
Langue principale
Français
Nombre de pages
1
Première page
474
Dernière page
474
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le