Le département de l’Ardèche adresse un arrêté de la commune de Saint-André-de-Cruzières, sur la conduite civique du citoyen Malignon, agent national, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794)
Table des matières
Infos
Référence bibliographique
Le département de l’Ardèche adresse un arrêté de la commune de Saint-André-de-Cruzières, sur la conduite civique du citoyen Malignon, agent national, lors de la séance du 30 prairial an II (18 juin 1794).
Dans :
Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome XCI - Du 7 prairial au 30 prairial an II (26 mai au 18 juin 1794). 1976. pp. 711-712.
Langue principale
Français
Nombre de pages
2
Première page
711
Dernière page
712
Typologie documentaire
Adresse, pétition et lettre envoyée à l’Assemblée
Modifié le