Renvoi au comité d'agriculture des pétitions du citoyen Tartivot de Courcelles-la-Rivière (Loiret) concernant l'édification des vignes et la destruction des bêtes voraces, en annexe de la séance du 4 floréal an II (23 avril 1794)

Renvoi au comité d'agriculture des pétitions du citoyen Tartivot de Courcelles-la-Rivière (Loiret) concernant l'édification des vignes et la destruction des bêtes voraces, en annexe de la séance du 4 floréal an II (23 avril 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXIX - Du 29 germinal au 13 floréal an II (18 avril au 2 mai 1794). 1971. pp. 218-219.