Adresse du conseil général, de la justice de paix et de la Société populaire de la commune de Seine-la-Montagne (Côte-d'Or) informant de l'envoi du reste de ses dépouilles d'églises, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794)

Adresse du conseil général, de la justice de paix et de la Société populaire de la commune de Seine-la-Montagne (Côte-d'Or) informant de l'envoi du reste de ses dépouilles d'églises, lors de la séance du 14 nivôse an II (3 janvier 1794). Dans : Archives parlementaires de la Révolution Française — Première série (1787-1799) — Tome LXXXII - Du 30 frimaire au 15 nivôse an II (20 Décembre 1793 au 4 Janvier 1794). 1913. p. 598.